Téléchargez l’attestation sur l’honneur pour les marchés publics. Ce guide complet vous accompagne dans la déclaration d’absence de décision d’exclusion, essentielle pour vos soumissions.
Télécharger l’attestation sur l’honneur CERFA : guide pour remplir ce document légal. Certifiez l’exactitude des informations selon l’article 441-7 du code pénal. Obtenez votre modèle…
Téléchargez votre attestation de connaissances pour animaux de compagnie domestiques et confirmez votre compréhension des besoins biologiques, comportementaux et d’entretien des espèces domestiques.
Télécharger le formulaire d’attestation de loyer pour la CAF. Ce guide complet vous explique comment remplir une attestation de loyer pour bénéficier de l’aide au…
Télécharger l’attestation PCMI 13 du contrôleur technique est essentiel pour prouver la conformité des travaux. Suivez notre guide complet pour faciliter vos démarches et garantir…
Télécharger l’attestation de vigilance sans salarié : guide pour les SASU et sociétés sans personnel
Télécharger l’attestation de vigilance sans salarié est essentiel pour les SASU et sociétés sans personnel. Cet document URSSAF garantit que l’entreprise est à jour de…
Télécharger un modèle d’attestation de perte de salaire pour juré d’assises. Certifiez l’absence de votre employé et le montant de la perte de revenu ou…
Télécharger l’attestation de chômage indemnisé pour régulariser votre carrière est essentiel avant 62 ans. Assurez-vous de vos droits et évitez des interruptions de vos allocations.…
Télécharger l’attestation de déplacement dérogatoire en mars : ce guide explique les motifs justifiant vos déplacements, comme les visites médicales ou l’aide aux personnes vulnérables.…
Téléchargez votre attestation de capacité de transport de marchandises en 2023. Découvrez les tarifs de location, les prix Socotec et la formation nécessaire pour obtenir…